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Mise en garde santé et sécurité en autoconstruction
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[[Autoconstruction]] > {{PAGENAME}}
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[[Autoconstruction|Portail Autoconstruction]] >




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== Introduction ==
== Responsabilité des constructeur·rices ==
Une machine autoconstruite, tout comme une neuve, peut présenter des risques pour ses utilisateurs, et tout chef d’entreprise maraîchère ou agricole se doit de mettre en place des démarches de prévention. Lorsqu’on achète du matériel agricole chez un fabricant, celui-ci a fait pour nous le travail de mise aux normes et d’analyse des risques. Avec l’autoconstruction, ceci n’est le cas que partiellement et des ressources sont nécessaires aux constructeurs ainsi qu’aux utilisateurs afin d’éviter des blessures.
Une machine autoconstruite, tout comme un équipement commercial neuf, peut présenter des risques pour ses utilisateurs, et tout chef d’entreprise maraîchère ou agricole se doit de mettre en place des démarches de prévention. En d'autres mots, il en est de la responsabilité de l'autoconstructeur, du producteur ou de l’employeur de s’assurer de sa sécurité et de sa conformité aux règlements en vigueurs.  


== Limitation et d’exclusion de responsabilité ==
La CAPÉ, le Wiki maraîcher, le portail de l'autoconstruction et toutes personne ou organisation qui contribue au contenu de ce portail se dégagent de toute responsabilité pour tout risque ou dommage lié à l'utilisation des plans (ou leur modification), des consignes de fabrication et tout autre contenu du site.
La CAPÉ, le Wiki Maraîchers, le Portail de l'Autoconstruction et toutes personne ou organisation qui contribuent au contenu de ce portail '''se dégagent de toutes responsabilité''' quand à la sécurité des appareils et équipements qui y sont proposés.


Il en est de la responsabilité de autoconstructeur, du producteur ou de l’employeur opérant l'appareil de s’assurer de sa sécurité et de sa conformité aux règlements en vigueurs.
== Sécurité des équipements du portail ==
Lorsqu’on achète du matériel agricole chez un fabricant, celui-ci a fait pour nous le travail d’analyse des risques et de mise aux normes. Avec l’autoconstruction, ceci n’est que partiellement le cas. Pour aider dans ces démarches, le portail de l'autoconstruction affiche, pour chaque équipement, une section santé et sécurité. Celle-ci regroupe des informations pertinentes développées, au meilleur de leurs connaissances, par les concepteur·rices, autoconstructeur·rices et utilisateur·rices ayant côtoyé l’équipement en question.


==== Une communauté pour la sécurité! ====
<!---- ==== Commentaires et appréciations relatifs à la sécurité ====
Pour chaque équipement proposé sur le portail autoconstruction, une section '''notes sur la santé et la sécurité''' est présente. Cette section regroupe les informations pertinente, au meilleure de leurs connaissances, noté par les concepteurs, autoconstructeurs et utilisateurs qui ont côtoyé l’équipement en question.


Pour renforcer la sécurités des machines au fils du temps, '''toute personne''' intéressé à contribuer au wiki '''est invité à indiquer tout risques ou améliorations potentiels qu'elle observe'''. Là sécurité est l'affaire de tous et chacun.
== Réglementation et cadre législatif == ---->
 
Si la formation et la sensibilisation est la meilleure prévention en matière de santé sécurité, le partage d'information l'est aussi!
 
<nowiki>***</nowiki>On peu mettre une section commentaires juste pour la sécurité?*** matt
 
=== Réglementation et cadre législatif ===
En construction
 
==== Liens externes (à compléter) ====
 
* Association canadienne de sécurité agricole (ACSA)
* Conseil canadien des normes (CNN)
* Démarches d’autoconcertification des machines (Atelier paysan)
* Dossiers techniques et réglementation en sécurité (Atelier paysan) Sécurité des machines (Alliance Solutions)
* CNESST - Commission des normes de l'équité de la santé et de la sécurité du travail
** Recherche sur le site web de la CNESST : https://www.cnesst.gouv.qc.ca/fr/recherche?search=tracteur
** L’utilisation sécuritaire du tracteur, CNESST, https://www.cnesst.gouv.qc.ca/sites/default/files/publications/utilisation-securitaire-du-tracteur.pdf
** Vous pouvez éviter un renversement mortel de tracteur, CNESST, https://www.cnesst.gouv.qc.ca/sites/default/files/publications/renversement-de-tracteur.pdf
** L’ARBRE DE TRANSMISSION DU TRACTEUR AGRICOLE, CNESST, https://www.cnesst.gouv.qc.ca/sites/default/files/publications/avis-danger-arbre-transmission-tracteur-agricole.pdf
** ÉLIMINEZ L’ACCÈS AUX PIÈCES EN MOUVEMENT, CNESST, https://www.cnesst.gouv.qc.ca/sites/default/files/publications/risques-pieces-mouvement-machines-agricoles.pdf
** Démarche d'inspection pour le secteur agricole : https://www.cnesst.gouv.qc.ca/sites/default/files/publications/demarche-inspection-secteur-agricole.pdf
** Outil d’identification des risques, CNESST, https://www.cnesst.gouv.qc.ca/sites/default/files/publications/outil-didentification-des-risques.pdf
** Aide mémoire des éléments pour le secteur agricole, CNESST + UPA et Santé et Services sociaux du Québec https://www.santesecurite.upa.qc.ca/wp-content/uploads/2019/07/Aide-m%C3%A9moire-des-%C3%A9l%C3%A9ments-%C3%A0-v%C3%A9rifier-pour-le-secteur-agricole.pdf
** Manuel secourisme en milieu de travail 8ème édition, CNESST, https://www.cnesst.gouv.qc.ca/sites/default/files/publications/secourisme-en-milieu-de-travail-8e-edition.pdf


== Compétences de base et formation ==
== Compétences de base et formation ==
En construction
L'autoconstruction nécessite parfois des compétences de base en soudage, en découpe de métal ou taille de bois. Plusieurs centres de formation et institutions d'éducation proposent des formations complètes.
 
Pour la fabrication, compétence en soudage, coupage, etc.
 
Liste de formation pertinente?


== Avis ''réutilisable''==
==== Liens externes ====
Aussi, un modèle informatif générique de mise en garde peut être imbriqué aux pages, au formulaires et autres, pour inviter les gens à travailler dans le respect de leur intégrité physique.
La sécurité est l'affaire de tous et chacun. Si la formation et la sensibilisation est la meilleure prévention en matière de santé sécurité, le partage d'information l'est aussi!


Le modèle est accessible à la page [[Modèle:Avertissement SST en autoconstruction]].  
* [https://casa-acsa.ca/fr/association-canadienne-de-securite-agricole/ Association canadienne de sécurité agricole] (ACSA)
* [https://www.scc.ca/fr/normes Conseil canadien des normes] (CNN)
* Atelier paysan
**[https://www.latelierpaysan.org/Techniques-securite-reglementations Dossiers techniques et réglementation en sécurité]
**[https://www.latelierpaysan.org/IMG/pdf/autocertification.pdf Démarches d’autoconcertification des machines] (normes européennes)
*[https://alliance-solutions.ca/securite-machine/ Sécurité des machines], Alliance Solutions
* Commission des normes de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail (CNESST) :
** [https://www.cnesst.gouv.qc.ca/sites/default/files/publications/utilisation-securitaire-du-tracteur.pdf L’utilisation sécuritaire du tracteur]
** [https://www.cnesst.gouv.qc.ca/sites/default/files/publications/renversement-de-tracteur.pdf Vous pouvez éviter un renversement mortel de tracteur]
** [https://www.cnesst.gouv.qc.ca/sites/default/files/publications/avis-danger-arbre-transmission-tracteur-agricole.pdf L’arbre de transmission du tracteur agricole]
** [https://www.cnesst.gouv.qc.ca/sites/default/files/publications/risques-pieces-mouvement-machines-agricoles.pdf Éliminez l'accès aux pièces en mouvement]
** [https://www.cnesst.gouv.qc.ca/sites/default/files/publications/demarche-inspection-secteur-agricole.pdf Démarche d'inspection pour le secteur agricole]
** [https://www.cnesst.gouv.qc.ca/sites/default/files/publications/outil-didentification-des-risques.pdf Outil d’identification des risques]
** [https://www.cnesst.gouv.qc.ca/fr/organisation/documentation/formulaires-publications/secourisme-en-milieu-travail Manuel secourisme en milieu de travail 9ème édition]
*[https://www.cnesst.gouv.qc.ca/sites/default/files/publications/aide-memoire-a-verifier-secteur-agricole.pdf Aide mémoire des éléments pour le secteur agricole], CNESST, UPA et Santé et Services sociaux du Québec


Il s'intègre dans une page par la mention suivante :
<nowiki>{{Avertissement SST en autoconstruction}}</nowiki>


Intégré à une page, il s'affiche ainsi : {{Avertissement SST en autoconstruction}}


{{Autoconstruction}}
{{Autoconstruction}}
 
{{DISPLAYTITLE:Santé et sécurité}}
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__NOEDITSECTION__

Dernière version du 2023-02-27 à 11:43:16

Autoconstruction

Portail Autoconstruction >


Responsabilité des constructeur·rices

Une machine autoconstruite, tout comme un équipement commercial neuf, peut présenter des risques pour ses utilisateurs, et tout chef d’entreprise maraîchère ou agricole se doit de mettre en place des démarches de prévention. En d'autres mots, il en est de la responsabilité de l'autoconstructeur, du producteur ou de l’employeur de s’assurer de sa sécurité et de sa conformité aux règlements en vigueurs.

La CAPÉ, le Wiki maraîcher, le portail de l'autoconstruction et toutes personne ou organisation qui contribue au contenu de ce portail se dégagent de toute responsabilité pour tout risque ou dommage lié à l'utilisation des plans (ou leur modification), des consignes de fabrication et tout autre contenu du site.

Sécurité des équipements du portail

Lorsqu’on achète du matériel agricole chez un fabricant, celui-ci a fait pour nous le travail d’analyse des risques et de mise aux normes. Avec l’autoconstruction, ceci n’est que partiellement le cas. Pour aider dans ces démarches, le portail de l'autoconstruction affiche, pour chaque équipement, une section santé et sécurité. Celle-ci regroupe des informations pertinentes développées, au meilleur de leurs connaissances, par les concepteur·rices, autoconstructeur·rices et utilisateur·rices ayant côtoyé l’équipement en question.


Compétences de base et formation

L'autoconstruction nécessite parfois des compétences de base en soudage, en découpe de métal ou taille de bois. Plusieurs centres de formation et institutions d'éducation proposent des formations complètes.

Liens externes

La sécurité est l'affaire de tous et chacun. Si la formation et la sensibilisation est la meilleure prévention en matière de santé sécurité, le partage d'information l'est aussi!



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