Propriété intellectuelle en autoconstruction

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Propriété intellectuelle des dessins techniques et autres connaissances

Afin de rendre les fermes autonomes dans leur fabrication et leur entretien de matériel agricole, le portail de l’autoconstruction rend libre l’accès aux plans, aux listes de pièces et aux conseils de montage et d’usinage. Toute personne munie d'un compte peut aussi contribuer de ses connaissances et ses expériences à travers les éditeurs de texte et les formulaires.

Si le portail de l'autoconstruction cherche à consolider, adapter et diffuser ces connaissances pour le réseau de maraîchage québécois, celles-ci existent déjà dans le domaine public, sous diverses formes. Des articles de blogue, des vidéos sur Youtube ainsi que diverses organisations comme l’Atelier paysan les mettent déjà à disposition. L’accès à de telles sources d’information n’est pas contrôlé ni restreint aux fermes, d’ailleurs : plusieurs font appel à des machinistes, soudeurs, électriciens ou autres professionnels de leur région afin de les aider avec un aspect ou un autre de leur appareils, à défaut de s’y connaître dans tous les domaines nécessaires. De ce qu’on peut observer, ni l’intégrité ni l’accessibilité des informations ne s’en trouvent compromises.

Licenses Creative Commons

Comme ailleurs dans le Wiki maraîcher, les connaissances du portail de l'autoconstruction sont partagées selon l'encadrement légal des licenses de l'organisme Creative Commons (CC).

Les différentes licences développées par CC prennent en compte plusieurs éléments, tels que les intentions d’utilisation (commerciale ou pas), de partage (avec attribution à l'origine de l'information ou pas), de modification et plusieurs autres. Dans le cas de l’autoconstruction, les connaissances sont généralement publiée avec la licence CC BY-SA. Celle-ci requiert que les utilisateurs donnent crédit au créateur(s) du contenu (dont la CAPÉ et ses partenaires). Elle leur permet de distribuer et adapter le contenu, même à des fins commerciales, mais à condition de repartager le contenu sous la même licence (SA = Share Alike).